20 mai 2017
L'impôt sur les portes et les fenêtres
(Photo prise à Trans en Provence - Nadine) L’impôt sur les portes et fenêtres fut institué par le Directoire, pendant la Révolution française, le 4 frimaire an VII (24 novembre 1798). Il fait partie des "quatre vieilles" contributions directes, avec la contribution foncière, la mobilière, et la patente, toutes trois établies par la Constituante. Son assiette était établie sur le nombre et la taille des portes et fenêtres. Il ne touchait ainsi que les propriétaires, et introduisait une sorte de proportionnalité, les plus aisés payant... [Lire la suite]