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Trans en Provence au fil de la Nartuby
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10 novembre 2016

Délibérations du Conseil de la Communauté de Trans au XVIIIème siècle

 

Je vous propose de découvrir trois délibérations du Conseil de la communauté de Trans sous l'Ancien régime.

 

1°/ Drapeau pour les bravades (1788)

 

Assemblée du Conseil de la Communauté du 10 août 1788.

 

Exposé du Maire : La Communauté a toujours eu un drapeau à ses couleurs pour servir aux bravades autorisées par arrêt de la Cour et autres cérémonies publiques. Celui qu'elle a fait faire depuis plusieurs années est en mauvais état et les capitaines de la bravade à faire à l'occasion de la prochaine fête de St Roch prient la Communauté d'en faire faire un autre, celui-cy étant hors de service.

 

Décision : Le Conseil d'unanime voix a donné pouvoir aux Sieurs Consuls de faire faire un drapeau aux couleurs de la Communauté et de faire faire tous mandats nécessaires pour raison de ce, - et de mettre, si le temps d'ici à St Roch le permet, au milieu du drapeau un écusson représentant d'un côté St Roch et de l'autre St Victor.

 

 

2°/ Mesures et balances, étalons (1789)

 

A l'issue de la séance du Conseil de la Communauté du 1er janvier 1789, les mesures et les balances de la Communauté consistent en :

 

1 panal, 1 picotin ;

 

3 mesures d'étain (1 de 1 pot, 1 de 1/2 pot, 1 de 1/4 de pot) ;

 

2 mesures de fer blanc pour les huiles (1 de 1/2 pot, 1 de 1/4 de pot) ;

 

1 petite balance à coupe de cuivre ;

 

1 grande balance romaine ;

 

Toutes servant de matrice ont été remises à Antoine Giraud, un des intendants de police (membres du Conseil chargés de la surveillance des marchés) qui en a été chargé, ainsi qu'Antoine Blanc, son collège.

 

 

3°/ Salaire du régent des écoles, contribution des élèves (1791)

 

Conseil de la Communauté du 26 octobre 1791 - Gages annuels de 60 livres au régent. - Autorisation d'exiger, par mois :

 

15 sols d'un écolier à l'alphabet ;

 

20 sols d'un écolier qui sait lire le français ;

 

30 sols de tout écolier qui lira, écrira et apprendra l'arithmétique.

 

Trois officiers municipaux et deux notables sont d'avis de réduire à 12 sols la première rétribution, à 18 sols la seconde et à 24 sols la troisième.

 

Source : Les archives de Trans en Provence - N° 70 avril 1938 - Jean Barles.

 

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